CGV

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Télécharger la version PDF : Mise à jour du 1er Janvier 2023

La boutique en ligne du site Sauna-hammam.fr, a été mise en place par la société WELLNESS ONLINE, SAS au capital de 100.000 EUROS enregistrée depuis 2005 au registre du commerce sous le SIRET 483 932 497 00041, qui est l'exploitant et le propriétaire de ce site.

Pour plus d'informations, nos mentions légales sont disponibles au sein d'une page dédiée en ligne dont voici le lien hypertexte : 
https://www.sauna-hammam.fr/content/2-mentions-legales

Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web Sauna-hammam.fr suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander sur internet ou en magasin les produits présentés en ligne.

Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité. Le consommateur, préalablement à sa commande, déclare que l'acquisition de ces produits est sans rapport direct avec son activité professionnelle, leur acquisition étant réservée à une utilisation personnelle de sa part. En tant que consommateur, le client dispose donc de droits spécifiques, qui seraient remis en cause dans l'hypothèse où les produits ou services acquis dans le cadre du site web auraient en réalité un rapport avec son activité professionnelle, excepté pour certains produits dont les termes de garantie feraient explicitement mention sur la fiche descriptive du produit, d'un usage professionnel autorisé.

La boutique en ligne mise en place par la société WELLNESS ONLINE dans le cadre du site web mentionne les informations suivantes :

• Notice légale permettant une identification précise de la société WELLNESS ONLINE
• Présentation des caractéristiques essentielles des biens proposés
• Indication, en Euros du prix des biens, ainsi que, le cas échéant, des frais de livraison
• Indication des modalités de paiement, de livraison, ou d'exécution
• L'existence d'un droit de rétractation
• La durée de validité de l'offre ou du prix
• Les conditions de résiliation du contrat lorsque celui-ci est à durée indéterminée ou d'une durée supérieure à un an
• L'ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales.

*** Article 1 : Intégralité

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

*** Article 2 : Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne ou en magasin de biens et services proposés par la société WELLNESS ONLINE au consommateur.

*** Article 3 : Documents contractuels

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales ; le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

*** Article 4 : Entrée en vigueur - durée

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dues par la société WELLNESS ONLINE.

*** Article 5 : Signature électronique

Le "double clic" du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.

*** Article 6 : Confirmation de commande

Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.

*** Article 7 : Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société WELLNESS ONLINE dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

*** Article 8 : Informations sur les produits

- 8-a : La société WELLNESS ONLINE présente sur ses sites internet les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter. Cependant les cotes des produits, notamment ceux issue de fabrication de menuiserie, avec panneau en bois tel que les saunas, moule acrylique tel que les cuves de spas, de baignoires ou de receveurs de douche notamment, sont données à titre indicatives et peuvent varier jusqu'à + ou -2% par rapport aux cotes affichées.

- 8-b : Les offres présentées par la société WELLNESS ONLINE ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

- 8-c : Les produits présents sur le site ont vocation à générer pour la plupart un effet de bien-être en détendant le corps. C'est notamment le cas des saunas vapeur, saunas infrarouges, douches hammam, spas et baignoires balnéo. Bien qu'il s'agisse de produit dit "grand public", il est très fortement conseillé avant toute séance de lire attentivement les notices du fabricant, et de respecter les consignes de prudence, de bon sens, et de consulter un médecin en cas de doute ou de contre-indication médicale. Avant toute séance de sauna, il est notamment conseillé de boire abondamment avant, pendant et après la séance. De ne jamais prendre de drogue ou d'alcool avant ou pendant une séance de sauna, hammam ou dans un bain bouillonnant. De ne jamais laisser un enfant, notamment en bas âge sans surveillance dans un sauna, un hammam ou dans un bain bouillonnant. Une séance de sauna ou de hammam ne doit pas dépasser 15 minutes et ne doit pas se répéter plus d'une fois toutes les 48h sauf avis favorable d'un médecin.

- 8-d : Cas particulier des produits sur-mesure : Certains produits notamment sauna sur mesure, portes ou parois pour hammam sur mesure, sont des biens hautement personnalisés (produit sur mesure ou préparé, conditionné et testé en atelier avant expédition). Ces produits devront être réglés au comptant uniquement et ne seront ni échangeables ni remboursables.

- 8-e : Préparation et installation : le client, particulier ou professionnel devra s’assurer du respect des normes en vigueur, et s’engage à effectuer à ses frais et sous sa responsabilité tous les travaux de préparation notamment de sol, d’amenée hydrauliques et électriques, et se chargera des raccordements et des connexions des produits livrés selon les règles de l’art. Lors de l’installation du produit livré, il s’engage à suivre les conseils techniques fournis par la société WELLNESS ONLINE ou de ses fournisseurs. En cas de doute ou d’absence d’informations, il s’engage à contacter la société WELLNESS ONLINE avant tout intervention, manipulation, installation et raccordement.

- 8-f : Tous les produits électriques vendus font état d'une indication de puissance électrique dite "apparente" maximum. Pour des raisons de sécurité, il est à noter que la puissance effective dite "réelle" est généralement comprise entre 75 et 90% de la puissance électrique indicative maximum. 

*** Article 9 : Prix

Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par le consommateur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes, sauf indication explicite.

*** Article 10 : Mode de paiement

Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande. Le minimum de commande est de 15 euros pour tout réglement comptant par carte bancaire VISA ou MASTERCARD. Le réglement par chèque est soumis à validation du service comptabilité et pourra être refusé sans motif. Le réglement par virement bancaire est autorisé sans minimum de commande. D'autres moyens de paiement peuvent être proposés au sein du bon de commande (AMERICAN EXPRESS et PAYPAL notamment).

Pour les règlements en 2, 3 ou 4 fois sans frais par carte bancaire, et sous réserve d'acceptation par l'organisme partenaire, les futures échéances seront automatiquement présentées en banque par intervalle de 30 jours à compter du paiement de l'acompte. Un minimum et un maximum de commande pourront être imposés pour ce type de réglement en plusieurs fois. Une pièce d'identité et un justificatif de domiciliation pourront être demandés pour valider la commande issue de ce type de réglement.

Les règlements par financement en 5 fois, 10 fois ou plus pourront être proposés via un organisme de crédit partenaire. Les frais du financement seront à la charge du client sauf indication contraire. Un minimum et un maximum de commande pourront être imposés pour ce type de financement

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Modalités du partenaire CETELEM PRESTO: Complétez votre demande de crédit accessoire à une vente en ligne et recevez immédiatement une réponse de principe. Vous aurez ensuite la possibilité de finaliser votre dossier de crédit directement en ligne en téléchargeant vos pièces justificatives puis en signant électroniquement votre contrat. Une fois complet, votre dossier sera étudié et vous recevrez une réponse définitive dans un délai de 48h maximum. Sous réserve d’étude et d'acceptation du dossier par BNP Paribas Personal Finance. Vous disposez d’un droit de rétractation. Cetelem est une marque de BNP Paribas Personal Finance, 1 boulevard Haussmann 75009 Paris, Société Anonyme au capital de 546 601 552 €, 542 097 902 RCS Paris. N° ORIAS : 07 023 128 (www.orias.fr).

Le consommateur garantit la société WELLNESS ONLINE qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La société WELLNESS ONLINE se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. La société WELLNESS ONLINE se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. La société WELLNESS ONLINE a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il pourra être demandé au client d'adresser par mail (client@sauna-hammam.fr) à la société WELLNESS ONLINE une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile correspondant à l'adresse de livraison. La commande ne sera validée et le produit réservé qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyées.

*** Article 11 : Disponibilité des produits

Conformément à l'article L111.1 du code de la consommation, les produits indiqués comme étant "disponibles" au moment de la commande seront remis au transporteur sans délais sauf indication du client en vue d'une livraison ultérieure. Les produits non immédiatement disponibles font systématiquement l'objet de délais de livraison clairement indiqués sur leur fiche produit respective, ainsi que dans le récapitulatif de commande ainsi que par message électronique (e-mail de confirmation de commande).

*** Article 12 : Modalités et frais de livraison

- 12-a : Les produits sont livrés par transporteur à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande et uniquement en France métropolitaine ou dans un Pays de l'Union Européenne, et devant le domicile (pas de manutention dans la maison ou dans la propriété). Lors de la saisie des adresses de livraison, le client devra impérativement choisir son pays de livraison.

- 12-b : Pour les produits dont la valeur est inférieure à 500€ TTC, une participation financière variable aux frais de livraison est demandée, sauf mention contraire indiquée sur la fiche produit, de type "livraison gratuite" ou "livraison offerte". Le montant de ces frais de livraison est fonction du produit. A noter que ces frais de livraison seront cumulatifs par produit. 

- 12-c : En sus d'éventuels frais de livraison applicables par produit, des frais de livraison forfaitaires seront ajoutés au panier suivant la zone géographique livrée et selon le barème suivant : 

• Pour la France Métropolitaine (hors Corse et autres îles) :

1. 54€ TTC (45€ HT) de frais de livraison forfaitaires pour les paniers compris entre 500 et 999,99€ TTC
2. 87€ TTC (72,50€ HT) de frais de livraison forfaitaires pour les paniers compris entre 1000 et 1999,99€ TTC
3. 144€ TTC (120€ HT) de frais de livraison forfaitaires pour les paniers compris entre 2000 et 3999,99€ TTC.
4. 234€ TTC (195€ HT) de frais de livraison forfaitaires pour les paniers compris entre 4000 et 5999,99€ TTC.
5. 288€ TTC (240€ HT) de frais de livraison forfaitaires pour les paniers compris entre 6000 et 7999,99€ TTC.
6. 360€ TTC (300€ HT) frais de livraison forfaitaires pour les paniers égaux ou supérieurs à 8000€ TTC.

• Pour l'ensemble des pays de l'Union Européenne et la Corse  : 

1. 36€ TTC (30€ HT) de frais de livraison forfaitaires pour les paniers inférieurs ou égaux à 499,99€ TTC
2. 135€ TTC (112.5€ HT) de frais de livraison forfaitaires pour les paniers compris entre 500 et 999,99€ TTC
3. 217,5€ TTC (181.25€ HT) de frais de livraison forfaitaires pour les paniers compris entre 1000 et 1999,99€ TTC
4. 360€ TTC (300€ HT) de frais de livraison forfaitaires pour les paniers compris entre 2000 et 3999,99€ TTC.
5. 585€ TTC (487€ HT) de frais de livraison forfaitaires pour les paniers compris entre 4000 et 5999,99€ TTC.
6. 720€ TTC (600€ HT) de frais de livraison forfaitaires pour les paniers compris entre 6000 et 7999,99€ TTC.
7. 900€ TTC (750€ HT) frais de livraison forfaitaires pour les paniers égaux ou supérieurs à 8000€ TTC.

• Pour toute autre destination de l'Europe géographique, îles ou haute-montage, ou pour toutes demandes spéciales, un devis pourra être adressé sans garantie de faisabilité. Une solution de ramasse gratuite à notre entrepôt pourra éventuellement être proposée selon la nature du produit (nous contacter).

- 12-d : Le consommateur peut sur simple demande obtenir l'envoi d'une facture papier à l'adresse de facturation ou de livraison plutôt que par e-mail.

- 12-e : Les transporteurs assurent la livraison des produits encombrants uniquement en rez-de-chaussée. En cas de livraison en appartement, la manutention jusqu'à l'étage ne pourra être assurée par la société de livraison. 

- 12-f : Pour les particuliers, la livraison sera assurée sur rendez-vous préalable, en définissant avec le transporteur une journée au choix sans créneau horaire garanti. 

- 12-g : Le transport sera assuré du lundi au vendredi, généralement entre 8h00 à 18h00, sans garantie sur ces horaires.

- 12-h : En cas d'impossibilité de livraison pour une des raisons suivantes : pas de rendez-vous de pris malgré les relances, ou absence le jour convenu de la livraison, des frais de livraison supplémentaires seront appliqués selon le barème décrit à l'alinéa 12-c.

- 12-i : Option montage (selon produit, selon région et sur devis uniquement) : l'option montage ne concerne que l’assemblage de la structure effectuée par la société Wellness Online ou toute société partenaire habilitée par la société Wellness Online. Le client devra remplir toute fiche d'information et de renseignements qui lui sera préalablement transmise par e-mail. Les amenés électriques jusqu'au produit et les raccordements électriques sont à effectuer en amont sous la responsabilité du client qui s’engage à respecter les normes en vigueur et les schémas de préparation du fabricant, et sont à la seule charge du client. La livraison du produit s'effectuera de façon distincte de l'installation, selon le planning décidé par la société Wellness Online, et en général 48 heures avant l'installation. Les conditions de garantie ne diffèrent pas entre un produit bénéficiant de l'option montage ou de la livraison simple uniquement.

*** Article 13 : Problèmes de livraison du fait du transporteur

Le client s’engage à vérifier la conformité de sa livraison et l’état des colis avant de signer le bon de livraison. Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites" précises, accompagnée de la signature du client. En cas de colis visiblement endommagés, il est fortement conseillé au client de refuser la livraison. ; Attention : la mention "sous réserve de déballage" n'a pas de valeur juridique. Indiquez clairement une mention du type : "carton endommagé", « colis cassé ». En cas de réserves manuscrites signées, le client devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison, un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le consommateur devra transmettre copie de ce courrier dans les cinq (5) jours ouvrés par e-mail à l'adresse : client@sauna-hammam.fr ou par courrier simple à l'adresse suivante : WELLNESS ONLINE - Service Client Sauna Hammam - 9 chaussée Jules César 95520 OSNY - FRANCE.

*** Article 14 : Erreurs de livraison

14-a : Le consommateur devra formuler auprès de la société WELLNESS ONLINE le jour même de la livraison ou au plus tard 48 heures ouvrées suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée.

14-b : La formulation de cette réclamation auprès de la société WELLNESS ONLINE pourra être effectuée par e-mail à l'adresse suivante : client@sauna-hammam.fr

14-c : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société WELLNESS ONLINE de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

14-d : A réception de la réclamation, la société WELLNESS ONLINE accusera réception de la demande de réclamation par e-mail ou par téléphone au consommateur. L'échange d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'accusé de réception adressé au consommateur selon la démarche présentée ci-dessus.

14-e : En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser nous sera retourné après prise de rendez-vous par nos soins auprès de notre transporteur. Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service Client de la société WELLNESS ONLINE.

Les frais d'envoi sont à la charge de la société WELLNESS ONLINE, sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par le consommateur dans le bon de retour.

*** Article 15 : Garantie

Tous les produits vendus par l’intermédiaire de la société Wellness Online disposent d’une garantie légale de conformité (articles L. 217-4 à L. 217-14 du Code de la consommation) et d’une garantie légale des vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil) de 2 ans à compter de la délivrance du bien.

Conditions préalables de garantie :

- L'une des conditions préalables au droit de garantie consiste à présenter la facture d'origine mentionnant la date d'achat et indiquant clairement le nom et adresse de l’acquéreur. Néanmoins, le client final est en droit de produire la preuve de l'achat et de la date d'achat par d'autres moyens.

- En outre, toute réclamation, au titre de la présente garantie, ne peut avoir lieu que si le produit est installé, monté et utilisé de manière conforme. Les instructions d'installation et d’utilisation doivent toujours être respectées, y compris durant l'installation. Cette disposition s'applique indépendamment du fait que l'installation du produit ait été réalisée par un installateur professionnel ou par le client final lui-même.

- Afin de bénéficier du droit à la garantie commerciale Wellness Online, le produit doit être dûment et correctement nettoyé et entretenu, et être exploité conformément aux instructions d’utilisation.

- Les informations techniques sur le produit, les fiches techniques et les notices sont disponibles dans les emballages du produit neuf, ou téléchargeables directement sur le site internet de vente. A défaut ces informations peuvent être demandées à tout moment en contactant le Service Client.

- Les produits achetés devront être installés en France Métropolitaine, Corse, DOM TOM ou pays de l’Union Européenne. Toute pièce à destination des DOM TOM, ou d’un pays situé en zone « extra-communautaire » sera envoyée à un correspondant ou transitaire basé en France Métropolitaine uniquement.

- Retour des pièces défectueuses :

La présente garantie commerciale s’entend « pièce uniquement ». WELLNESS ONLINE est en droit de demandé au client le retour des pièces défectueuses. En cas de non-retour d’une pièce défectueuse dans les 30 jours ouvrables après renvoi de la pièce de remplacement, le recouvrement de la valeur de la pièce de remplacement pourra être effectué, et le présent contrat de garantie sera rompu.

Sur présentation d’une facture postale ou de transport, impérativement libellée au nom de « WELLNESS ONLINE – 95520 OSNY », les frais de retour du matériel défectueux seront remboursés au client dans les 15 jours ouvrés suivant leur réception.

- Prolongation de garantie à la suite d’une réparation ou d'un remplacement : En cas de réparation ou de remplacement d'un bien ou d’une pièce couverte par la garantie commerciale, toute période d'immobilisation du bien d'au moins 7 jours calendaires s'ajoutera à la durée de la garantie restant à courir. Ainsi, la période de garantie commerciale sera automatiquement prolongée pour une durée égale à la période de non utilisation (à savoir le délai écoulé entre la date de réclamation et la date de livraison de la pièce), lorsque celle-ci dépassera 7 jours, et ce conformément à l’article L217-16 du code de la consommation.

- Exclusions de garantie : Certaines réclamations ne peuvent être intentées en vertu de ladite garantie,

• Si le produit n'a pas été correctement installé, nettoyé, entretenu ou réparé,
• Si le défaut est dû à un usage ou à une manipulation non conforme du produit,
• Si le défaut se produit en raison d'une maintenance insuffisante ou non conforme,
• Si des pièces détachées autres que des pièces d'origine sont installées
• Si le défaut a été occasionné par le transport ou l'installation du produit,
• Si la surface a été rayée,
• Si le produit est/a été un produit de présentation,
• Si la réclamation concerne des consommables (filtres, cartouches filtrantes, aérateurs ou batteries) ou des matériaux sujets à l'usure (joints ou flexibles), si le défaut est dû à la détérioration d'éléments fragiles (verre ou ampoules),
• Si le défaut est dû à l'influence d'un environnement agressif (produits chimiques, produits de nettoyage), aux dépôts calcaires ou à des perturbations dues à la glace et/ou au calcaire,
• Le revêtement acrylique des spas et baignoires balneo n’est pas garanti contre l’osmose ou toutes dégradations dues à un mauvais usage du produit (absence ou défaut d’entretien).
• Si le défaut est dû à des circonstances environnementales spécifiques (par ex. surpression ou dépression de la conduite, surtension ou sous-tension de la ligne),
• Si le défaut est attribué à une détérioration volontaire ou par négligence du fait du client final ou d'une tierce personne
• Si le défaut consistant à des aspérités de surface, cloquage, marques ou défaut visuel mineur, et décolorations ne sont pas garanties.

BRIS DE VERRE -  TERMES DE GARANTIE -  Tout bris de verre est exclu de la garantie. 

Bris de verre et livraison : Les dommages causés lors du transport, notamment les bris de verre doivent être signalés clairement (colis n°xx : bris de verre) sur le bon de transport, et le colis en question doit être refusé. Il est donc important de déballer les principaux colis de telle sorte à s'assurer qu'il n'y ai pas d'avarie occulte et de bris de verre en particulier. Le service technique Wellness Online se réserve le droit de demander la copie du bon de transport, signé et accompagné des réserves indiquées plus haut. (la mention "sous réserve de déballage" n'a pas de valeur légale). Dans le cas contraire, le coût du nouveau verre et du transport seront à la charge du client. 

Bris de verre après livraison : Tout bris de verre est exclu de la garantie, qu'il soit accidentel ou quel qu'en soit la cause : au déballage, après acceptation des colis sans réserve, lors du montage, lors de l'utilisation, ou sans raison apparente.  

REMPLACEMENT DE PIÈCES, MAINTENANCE ET DEPANNAGE

Nos garanties légales et commerciales s'entendent "pièces uniquement". (Hors Spas extérieurs de marque Archipel qui bénéficient d'une garantie spécifique, pièce main d'œuvre et déplacement). Les éventuelles maintenances et dépannages et plus largement tout remplacement de pièces détachées doivent être confiés à un professionnel, en particulier pour toute pièce électrique à haut voltage (220V ou +) notamment boitier électrique, boitier de puissance, contacteur 380V/220V, pompes=, réchauffeur, générateur de vapeur, poêle pour sauna. En cas de défaut, le service technique Wellness Online se réserve le droit de demander une facture d'un professionnel afin de pouvoir assurer la continuité de la période de garantie.

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A compter du 1er avril 2019, les conditions, termes et durée du présent Contrat de Garantie Wellness Online s’appliquent.

Wellness Online s’attache à offrir à ses clients pour tout produit vendu sous l’une de ses propres marques* :

• Une garantie commerciale complétant la garantie légale pour tout produit vendu
• Une extension de garantie payante et facultative proposé pour certains types de produits uniquement
• Un Service Après-Vente intégré Wellness Online payant et facultatif

* Liste des marques concernées (marques françaises appartenant à la société Wellness Online et déposées à l’INIPI) :

• BOREAL SAUNA
• ARCHIPEL
• NORDICA SAUNA
• ZELAND
• PRO STEAM

CONTRAT DE GARANTIE APPLICABLE AUX VENTES A PARTIR DU 1er AVRIL 2019

A compter du 1er avril 2019, les produits vendus par la Société Wellness Online sous une autre marque que celles précitées, disposent à minima d’une garantie légale de conformité (articles L. 217-4 à L. 217-14 du Code de la consommation) et d’une garantie légale des vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil) de 2 ans à compter de la délivrance du bien.

Selon les cas, ces produits peuvent toutefois bénéficier d’une garantie constructeur propre ; constructeur que le client pourra être invité à contacter directement suivant la procédure SAV propre à chaque constructeur. Sont concernés : 

• Marque « INSIGNIA » : La marque Anglaise INSIGNIA possède une garantie fabricant de 2 ans, pièce uniquement et à usage domestique uniquement. Tout dommage lié au dépôt de calcaire et au bris de glace sont exclus de la garantie.
• Marques de la société « POOLSTAR » : Les produits POOLSTAR bénéficient d'une garantie fabricant de 2 ans, pièce uniquement. La structure bois des saunas de la marque "France Sauna" possède en outre une garantie de 4 ans.
• Marque de la société « TEDDINGTON » : Les produits TEDDINGTON bénéficient d'une garantie fabricant de 2 ans, pièce uniquement.
• Marque « NARVI » : Les produits NARVI bénéficient d'une garantie fabricant de 2 ans, pièce uniquement.
• Marque de la société « ANDRES » : Les produits ANDRES (porte pour sauna, porte pour hammam) bénéficient d'une garantie fabricant de 2 ans, pièce uniquement.

CHAMP D'APPLICATION DE LA GARANTIE COMMERCIALE WELLNESS ONLINE :

LA GARANTIE COMMERCIALE GRATUITE PROPOSÉE PAR WELLNESS ONLINE EST VALABLE EXCLUSIVEMENT POUR LES PRODUITS D’ÉQUIPEMENTS MAJEURS DES MARQUES SUIVANTES : BOREAL SAUNA, ARCHIPEL, NORDICA SAUNA, ZELAND, PRO STEAM.

Liste des produits d'équipements majeurs : les cabines combinées, les baignoires, les baignoires balneo, les spas, les cabines saunas, les cabines hammam, les générateurs de vapeur, les poêles pour sauna.

Sont donc exclus l'ensemble des autres types de produits, notamment et sans exclusive : les déshumidificateurs, adoucisseurs magnétiques, les sièges, pièces détachées, les accessoires et les pièces d'usures.

La durée et le type de garantie dépendent de la nature du produit acheté :

*** PRODUITS COMBINES *** Durées et termes de la garantie, pièces uniquement :

• Les produits « combinés » bénéficieront de la durée et du type de garantie selon la nature de l’espace concerné. Exemple : une cabine combinée "Sauna + Hammam" bénéficiera de la durée et des termes de la garantie des "cabines saunas" pour l'espace sauna, et des "cabines hammam" pour l'espace hammam.

*** BAIGNOIRE *** - Durées et termes de la garantie, pièces uniquement :

• Garantie de 7 ans sur la structure : Wellness Online garantit la structure de ses baignoires contre une perte d’eau due à une défaillance de la structure du châssis ou de la cuve acrylique pour une période de 7 ans à compter de la date d’achat.

• Garantie de 2 ans sur la plomberie : Wellness Online garantit la plomberie assemblée d’usine contre toute fuite (hors raccordements aux arrivées d’eau et à l’évacuation).

• Garantie de 12 mois sur les pièces d'usure : notamment joints, robinetterie, cartouche thermostatique, douchette, cascade, spots subaquatiques, leds, caches haut-parleur, bonde d'évacuation, appui-tête, bouchons, raccords, tabliers et accessoires divers (pommeau de douche...).

*** BAIGNOIRE BALNEO *** - Durées et termes de la garantie, pièces uniquement :

• Garantie de 7 ans sur la structure : Wellness Online garantit la structure de ses baignoires balneo contre une perte d’eau due à une défaillance de la structure du châssis ou de la cuve acrylique pour une période de 7 ans à compter de la date d’achat.

• Garantie de 3 ans sur les pompes et le réchauffeur : Wellness Online garantit les équipements de ses baignoires balneo à savoir les pompes, le blower et le réchauffeur, pour une période de 3 ans contre tout défaut ou dysfonctionnement.

• Garantie de 2 ans sur l’électronique : Wellness Online garantit les équipements électroniques à savoir le panneau de contrôle, le boîtier d’alimentation, la sonde de température, l’ozonateur le détecteur de niveau, les systèmes audio, le système de projecteurs leds (hors spots et leds).

• Garantie de 2 ans sur la plomberie : Wellness Online garantit la plomberie assemblée d’usine contre toute fuite (hors raccordements aux arrivées d’eau et à l’évacuation).

• Garantie de 12 mois sur les pièces d’usure : notamment joints, robinetterie, cartouche thermostatique, douchette, cascade, spots subaquatiques, leds, caches d'injecteurs, caches haut-parleur, bonde d'évacuation, appui-tête, manettes de dérivation, bouchons, raccords, tabliers et accessoires divers (pommeau de douche…).

*** SPA ZELAND *** (VENDOM) - Durées et termes de la garantie, pièces uniquement :

• Garantie de 7 ans sur la structure : Wellness Online garantit la structure des spas contre une perte d’eau due à une défaillance de la structure du châssis ou de la cuve acrylique, pour une période de 7 ans à compter de la date d’achat.

• Garantie de 3 ans sur les pompes et le réchauffeur : Wellness Online garantit les équipements de ses spas à savoir les pompes, le blower et le réchauffeur, pour une période de 3 ans contre tout défaut ou dysfonctionnement.

• Garantie de 2 ans sur l’électronique : Wellness Online garantit les équipements électroniques à savoir le panneau de contrôle, le boîtier d’alimentation, la sonde de température, l’ozonateur le détecteur de niveau, les systèmes audio, le système de projecteurs leds (hors spots et leds).

• Garantie de 2 ans sur la plomberie : Wellness Online garantit la plomberie assemblée d’usine contre toute fuite (hors robinetterie, flexibles, et raccordements aux arrivées d’eau et à l’évacuation).

• Garantie de 12 mois sur les pièces d’usure notamment : notamment joints, couverture, appui-tête, tablier, cascade, spots subaquatiques, leds, caches d'injecteurs, raccords, cache haut-parleur, bonde d'évacuation, manettes de dérivation, bouchons, raccords, tabliers (craquelures décolorations exclus) et accessoires divers hors consommables (filtre…).

*** SPA ARCHIPEL *** - Durées et termes de la garantie, pièces uniquement main d'œuvre et déplacement

Tous nos spas de marque Archipel® acheté après le 1er janvier 2020 bénéficient d'une garantie pièce, main d'œuvre et déplacement

La durée de garantie est :

• de 10 ans sur la structure en acier ainsi que sur la cuve en cas de fuite,
• de 3 ans sur la plomberie interne, la partie interne des buses, le boitier électrique, la panneau de commande, les pompes, le réchauffeur, les systèmes de purification ozone (et le système UV le cas échéant, hors lampe UV),
• de 2 ans sur le reste des pièces : notamment la partie externe des buses, les LED, la musique, les lampes UV, les vannes, la cascade, les tabliers, les coins PVC du spa, les coussins et la couverture).

- Les modalités de garantie sont les suivantes :

• En cas de panne réparable directement par le client, les pièces réparées ou remplacées sont renvoyées gratuitement pendant la durée de garantie, et le retour de la pièce défectueuse s'effectue à nos frais.
• Afin de réaliser un premier diagnostic notamment sur une panne ou une fuite, le client devra toujours être en mesure de dévisser les 4 tabliers et de procéder à leur retrait pour inspection. Des photos ou des vidéos pourront être demandées selon les cas.
• En cas de diagnostic de panne non réalisable par le client ou à distance (mail, téléphone ou visioconférence), un technicien agréé Archipel® se déplacera à nos frais pendant toute la durée de garantie.
• En cas de panne non réparable sans l'aide d'un professionnel, un technicien se déplacera à nos frais pendant toute la durée de garantie.

*** SAUNA *** - Durées et termes de la garantie, pièces uniquement :

• Garantie de 7 ans sur la structure : Wellness Online garantit pour une période de 7 ans à compter de la date d’achat contre tout défaut structurel majeur du bois empêchant l’utilisation du sauna.

• Garantie de 3 ans sur les éléments de chauffe : Wellness Online garantit pour une période de 3 ans à compter de la date d’achat les éléments de chauffe de ses saunas à savoir les résistances des poêles électriques, les lampes halogènes infrarouges et les panneaux carbones infrarouges.

• Garantie de 2 ans sur l’électronique : Wellness Online garantit pour une période de 2 ans à compter de la date d’achat les équipements électroniques à savoir le panneau de contrôle, le boîtier d’alimentation, la sonde de température, l’ozonateur, les haut-parleurs, le ventilateur, ainsi que les connexions électriques diverses composant le saunas, le poêle (hors résistance garantit 3 ans et hors boutons – voir pièces d’usure), et les émetteurs infrarouges (hors lampes halogènes infrarouges et panneaux carbones infrarouges garantis 3 ans).

• Garantie de 12 mois sur les pièces d’usure : notamment joints, charnières, poignées, tablettes en bois, leds, caches divers, dosserets, sabliers, seaux, louches, thermomètres, hygromètres, pierres de lave, protection du poêle, boutons du poêle.

*** CABINE HAMMAM *** - Durées et termes de la garantie, pièces uniquement :

• Garantie de 7 ans sur la structure : Wellness Online garantit pour une période de 7 ans à compter de la date d’achat contre tout défaut structurel majeur empêchant l’utilisation de la cabine.

• Garantie de 3 ans sur les éléments de chauffe : Wellness Online garantit pour une période de 3 ans à compter de la date d’achat les éléments de chauffe de ses cabines hammams à savoir le générateur de vapeur.

• Garantie de 2 ans sur l’électronique : Wellness Online garantit pour une période de 2 ans à compter de la date d’achat les équipements électroniques à savoir le panneau de contrôle, le boîtier d’alimentation, la sonde de température, l’ozonateur, les haut-parleurs, le ventilateur, ainsi que les connexions électriques diverses composant la cabine.

• Garantie de 2 ans sur la plomberie : Wellness Online garantit la plomberie assemblée d’usine contre toute fuite (hors robinetterie, flexibles, et raccordements aux arrivées d’eau et à l’évacuation).

• Garantie de 12 mois sur les pièces d’usure : notamment joints, charnières, poignées, tablettes, leds, caches divers, sièges, robinetterie, douchette, cascade, spots, leds, caches d'injecteurs, caches haut-parleur, bonde d'évacuation, raccords, jupes et accessoires divers (pommeau de douche…).

*** GÉNÉRATEUR DE VAPEUR *** - Durées et termes de la garantie, pièces uniquement :

• Garantie de 3 ans sur les éléments de chauffe : Wellness Online garantit pour une période de 3 ans à compter de la date d’achat le bloc générateur de vapeur, à la condition de pouvoir :

1. Justifier des raccordements électriques et hydrauliques effectués par un professionnel (facture à l’appui),
2. Justifier de la pose d’un dispositif anticalcaire en amont de l’arrivée d’eau.

• Garantie de 2 ans sur l’électronique : Wellness Online garantit pour une période de 2 ans à compter de la date d’achat les équipements électroniques liées au générateur de vapeur à savoir le panneau de contrôle, la sonde de température et tout autre équipement électrique livré usine avec le générateur de vapeur.

• Garantie de 2 ans sur la plomberie : Wellness Online garantit la plomberie livrée d’usine (le raccordement aux arrivées d’eau et à l’évacuation est donc exclu), notamment la buse vapeur.

• Garantie de 12 mois sur les pièces d’usure, notamment joints, caches, et raccords.

*** POÊLE POUR SAUNA *** - Durées et termes de la garantie, pièces uniquement :

• Garantie de 3 ans sur les éléments de chauffe : Wellness Online garantit pour une période de 3 ans à compter de la date d’achat les résistances du poêle, à la condition de pouvoir justifier d’une installation électrique conforme et dédiée, et des raccordements électriques au poêle conforme au schéma électrique, le tout réalisé par un électricien professionnel, facture à l’appui (à défaut les résistances seront garanties 2 ans).

• Garantie de 2 ans sur l’électronique : Wellness Online garantit pour une période de 2 ans à compter de la date d’achat les équipements électroniques liées au poêle à savoir le panneau de contrôle, la sonde de température et tout autre équipement électriques livrés usines avec le poêle électrique.

• Garantie de 12 mois sur les pièces d’usure : boutons du poêle.

AUTRES PRODUITS - Durées et termes de la garantie :

• Garantie de 2 ans contre tout dysfonctionnement : Wellness Online garantit ses autres produits, pour une période de 2 ans contre tout défaut ou dysfonctionnement, hors pièce d’usure.

• Garantie de 12 mois sur les pièces d’usure.

DÉTAILS DE L’EXTENSION DE GARANTIE "PRIVILÈGE" WELLNESS ONLINE SUR SES PROPRES MARQUES

L’extension de garantie est payante et facultative. Elle ne peut être souscrite qu’au moment de l’achat, lorsque l’option d’extension de garantie est proposée. La souscription de l'extension de garantie doit donc figurer au sein de la facture d’achat. Elle est commercialisée sous le nom : « GARANTIE PRIVILÈGE : Extension de garantie de 3 ans ».

Lorsque l’option d’extension de garantie est proposée, celle-ci est automatiquement ajoutée au panier sur le site de vente en ligne. Elle peut être facilement supprimée du panier. Wellness Online se réserve le droit de ne pas proposer d’extension de garantie sur l’ensemble des modèles de ses marques. Lors de la souscription de l’extension de garantie de 3 ans, chaque durée et termes de garantie sont prolongés de 36 mois à compter de la date d’achat, pièce uniquement, exceptée la garantie de 12 mois sur les pièces d’usure qui demeure inchangée.

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CONTRAT DE GARANTIE APPLICABLE AUX VENTES ANTÉRIEURES AU 1er AVRIL 2019

Pour tout achat effectué avant le 1er avril 2019 (date de facture faisant foi), les termes de garantie légale suivante s'appliquent :

- Conformément à l'Article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés du produit vendu. Le consommateur est expressément informé que la société WELLNESS ONLINE n'est pas toujours le producteur des produits présentés dans le cadre du site web, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur, sur la base des informations figurant sur l'emballage dudit produit. Les conditions et la durée de garantie producteur sont indiquées sur les fiches produits. Compte tenu de la fréquence de renouvellement des composants des produits techniques, Sauna-hammam.fr pourra, sur demande, informer le consommateur de la disponibilité des pièces de rechange des produits proposés et des modalités pour se les procurer éventuellement.

- Les produits vendus bénéficient d'une garantie constructeur, pièce uniquement. Concernant les douches ou produits apparentés nécessitant notamment un raccordement en eau, la garantie s'applique uniquement dans le cadre d'une utilisation domestique si et seulement si le montage et les raccordements en eau et en électricité ont été réalisés par un professionnel, facture à l'appui. Plus largement, sont exclus de la garantie constructeur tout bris de vitre ou bris de glace quelle qu’en soit la raison, ainsi que tout défaut résultant d'une accumulation de tartre liée au passage du calcaire, notamment pour les éléments suivants : cartouche thermostatique et générateur de vapeur. WELLNESS ONLINE donnera toutes les informations utiles au consommateur afin qu'il puisse contacter les services compétents en matière de garantie constructeur.

Pour tout achat effectué avant le 1er avril 2019 (date de facture faisant foi), les garanties commerciales supplémentaires suivantes s'appliquent (Pièce uniquement) :

• Marque Boreal, Gamme Evasion : sauna garanti 5 ans structure bois, électronique et poêle. Hors pièces d'usure garantie 12 mois, bris de verre et dommages liés au calcaire.
• Marque Boreal, Gamme Signature (infrarouge) : sauna garanti 10 ans structure bois, 5 ans électronique et émetteurs. Hors pièces d'usure garanties 12 mois, bris de verre et dommages liés au calcaire.
• Marque Boreal, Gamme SH175, SH220 : Garantie de 2 ans structure et électronique. Hors pièces d'usure garanties 12 mois, bris de verre et dommages liés au calcaire.
• Marque Boreal, Gamme Hammam Pro Steam : Garantie de 3 ans structure, électronique et générateur de vapeur. Hors pièces d'usure garanties 12 mois, bris de verre et dommages liés au calcaire.
• Marque Archipel : Garantie de 5 ans structure et électronique. Hors pièces d'usure garanties 12 mois, bris de verre et dommages liés au calcaire.
• Marque Zeland, Baignoire Balneo : Garantie étanchéité de 5 ans sur la cuve et de 2 ans sur l'électronique et la robinetterie. Hors pièces d'usure garanties 12 mois, bris de verre et dommages liés au calcaire.
• Marque Zeland (Vendom), Spas : Garantie étanchéité de 10 ans sur la structure acier, de 5 ans sur la cuve et de 2 ans sur l'électronique et les pompes. Hors pièces d'usure garanties 12 mois notamment : joints, couverture, appui-tête, tablier, cascade, spots subaquatiques, leds, caches d'injecteurs, raccords, cache haut-parleur, bonde d'évacuation, manettes de dérivation, bouchons, raccords, tabliers (craquelures décolorations exclus) et accessoires divers hors consommables (filtre…).
• Marque Nordica : Usage domestique seulement. Sauna garanti 5 ans structure bois, et 2 ans électronique, émetteurs infrarouges ou poêle Harvia.

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Service Après-Vente intégré Wellness Online :

Toute réclamation devra faire l’objet d’un écrit détaillant le défaut constaté, en joignant sa facture d’achat et si possible toute photo, ou vidéo susceptible d’aider à établir le diagnostic de la panne. La réclamation pourra être adressée par e-mail : sav@sauna-hammam.fr ou par lettre simple, à l’adresse suivante : Wellness Online - Service Après-Vente - Bâtiment 304 - 9, chaussée Jules César 95520 OSNY.

DURÉE DE DISPONIBILITÉS DES PIÈCES DE RECHANGE

Conformément à l’article L. 111-4 du Code de la consommation, Wellness Online s'engage sur une durée minimum garantie en matière de disponibilités des pièces détachées de nos produits.

• Pour les produits de marques Teddington, Poolstar, Insignia et Narvi la durée minimum de garantie de disponibilités des pièces détachées est de 3 ans.
• Pour les produits de marques Andres, Harvia, Pro Steam, Nordica et Zeland, la durée minimum de garantie de disponibilités des pièces détachées est de 5 ans.
• Pour les produits de marques Archipel et Boreal Sauna, la durée minimale de garantie de disponibilités des pièces détachées est de 7 ans. 

*** Article 16 : Droit de rétractation

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du dernier bien.

Exercice du droit de rétractation : Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Client de la société WELLNESS ONLINE, Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté par voie postale à l'adresse Wellness Online - 9 chaussée Jules César 95520 OSNY - FRANCE ou par email à l'adresse client@sauna-hammam.fr.

Pour que le délai de rétractation soit respecté :

• Il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.
• Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien.
• Les biens renvoyés devront l'être dans leur carton d'origine et sur palette lorsque la marchandise aura été conditionnée et livrée sur palette (toujours bien conserver les cartons d'origine et la palette après réception des colis, et ce jusqu'à utilisation conforme du produit et jusqu'au délai légal de rétractation).

Conséquences du droit de rétractation : Vous devrez renvoyer ou rendre le bien, à l'adresse qui vous sera communiquée (notre adresse ou le plus souvent celle de notre fournisseur), sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l’expiration du délai de quatorze jours. En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d’un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous. Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu le bien. Votre responsabilité n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.

• Exception au droit de rétractation : L’exercice du droit de rétractation est exclu pour les contrats suivants (les points suivants sont listés de façon exhaustives et ne s'appliquent pas forcément à notre activité) :
• les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;
• les contrats de fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
• les contrats de fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé ;
• les contrats de fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
• les contrats les travaux d’entretien ou de réparation à réaliser en urgence au domicile du consommateur et expressément sollicités par lui, dans la limite des pièces de rechange et travaux strictement nécessaires pour répondre à l’urgence ;
• les contrats de fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

*** Article 17 : Droits d'utilisation

Le droit d'utilisation des logiciels de la société WELLNESS ONLINE, ainsi que ceux distribués par elle, est accordé au consommateur à titre non exclusif, personnel et non transmissible, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. Toutefois, au titre de l'Article L122-6-1 de ce Code, le consommateur dispose d'un droit de reproduction exclusivement pour l'établissement d'une copie de sauvegarde, lorsque celle-ci est nécessaire pour préserver l'utilisation du logiciel. En tout état de cause, l'auteur du logiciel conserve un droit de propriété sur son œuvre, que le consommateur s'engage à respecter.

*** Article 18 : Force majeure

Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre ; l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

*** Article 19 : Non validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

*** Article 20 : Non renonciation

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

*** Article 21 : Titre

En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l'une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

*** Article 22 : Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à la société WELLNESS ONLINE pour obtenir une solution amiable. Dans un second temps et en cas de recours, le consommateur pourra déposer une réclamation auprès du médiateur de son choix. A défaut d’accord amiable, il est de convention expresse que tout litige relatif au contrat sera de la compétence exclusive au tribunal dans le ressort duquel est situé le domicile du vendeur, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs. Le domicile du vendeur est constitué par son siège social.

*** Article 23 : Politique de confidentialité (ex protection des données à caractère personnel)

Lors de votre navigation sur le site Sauna-Hammam.fr, vous êtes amenés à nous communiquer des données personnelles. Nous vous remercions de votre confiance et tenons à vous informer ici sur l’utilisation de vos données ainsi que sur vos droits.

La politique de confidentialité est décrite au sein d'une page dédiée dont voici le lien hypertexte : 
https://www.iubenda.com/privacy-policy/87558835

Le responsable de traitement : Le responsable de traitement des données à caractère personnel est la société Wellness Online, dont vous trouverez les coordonnées dans les mentions légales.

Finalités de la collecte et du traitement des données : Les données personnelles collectées sur notre site sont utilisées pour réaliser le traitement des commandes et gérer la relation commerciale (livraisons, factures, service après-vente). Nous pouvons également utiliser vos données à des fins publicitaires ou statistiques, soit après avoir recueilli votre consentement exprès, soit dans les limites autorisées par la loi.

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- envoyez-nous un e-mail (client@sauna-hammam.fr) pour vous désabonner ou pour supprimer votre compte client.

Article 24 : Transfert de propriété et des risques

Pour tout achat, la réserve de propriété : conformément à la loi 80-335 du 12 mai 1980, les marchandises restent la propriété de WELLNESS ONLINE France jusqu'au paiement intégral du prix. Ainsi, le transfert de propriété des biens vendus, au profit du client, ne sera réalisé qu'après le règlement intégral du prix, et ce quelle que soit la date de livraison des marchandises.

Article 25 : Transfert et réserve de propriété

WELLNESS ONLINE se réserve le droit de revendiquer tout produit en cas de défaut de paiement d'une échéance conformément à la loi 80-335 du 12 mai 1980. Les marchandises restent la propriété de la société WELLNESS ONLINE jusqu'au paiement intégral du prix

Les frais engagés par WELLNESS ONLINE pour la restitution des produits seront mis à la charge du client.

Quelle que soit la date du transfert de propriété des produits, le transfert des risques de perte et de détérioration s'y rapportant ne sera réalisé qu'au moment où le client prendra physiquement possession des produits, qu’il soit livré par WELLNESS ONLINE ou, se charge lui-même du transport par ses propres moyens ou par un transporteur qu’il aura choisi.